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05 avril 2026

Acceptation des conditions

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Définitions

Les termes utilisés dans ce document renvoient aux notions suivantes pour faciliter la compréhension des droits et obligations.

• « Site » désigne le site web www.kelunoravexi.sbs, sa structure, ses contenus, son architecture technique et éditoriale.
• « Utilisateur » désigne toute personne accédant au site, consultant les pages ou utilisant les formulaires pour soumettre une demande.
• « Service » correspond à l’ensemble des prestations présentées, notamment l’audit sémantique, clustering et cartographie.
• « Données » couvre toutes les informations à caractère personnel collectées dans le cadre de l’utilisation du site.

Utilisation du service

Toute utilisation doit se faire dans le respect des lois et des bonnes pratiques numériques. La consultation est libre, sous réserve d’acceptation.

Eligibilité

L’accès au site et à ses fonctionnalités est ouvert à toute personne/structure agissant de bonne foi dans un cadre administratif ou professionnel.

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En tant qu’utilisateur du site, vous êtes tenu à un usage loyal et respectueux de la législation en vigueur.

• Fournir des données exactes lors de toute demande via formulaire.
• Respecter la confidentialité des informations reçues.
• Ne pas porter atteinte à la sécurité des systèmes ou aux droits des tiers.
• Se conformer à toutes les règles énoncées sur ce site.

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• Altération, suppression ou modification de tout ou partie des contenus sans autorisation.
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Propriété intellectuelle

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Respect de la vie privée

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Limitation de responsabilité

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Indemnisation

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Règlement des litiges

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Loi applicable et juridiction

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Résiliation

Nous pouvons suspendre l’accès à tout moment en cas de non-respect des règles.

Modifications

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment, la version applicative étant la plus récente publiée.

Autonomie

Si une clause est jugée nulle, les autres clauses conservent leur plein effet.

Contrat complet

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Pour toute question relative à ces conditions, contactez-nous.

Date d’entrée en vigueur: 05 avril 2026

Version: 1.1